Sélectionner une page

Mentions Légales

patte-thyla


THYLA

Thyla est édité par la société RICAL.

SIREN : 508 743 689 00020

1 B rue de plobsheim, 67114 ESCHAU
Directeur de la publication : Bapst Cedric
Mail : contact@thyla.fr

 

Hébergement

OVH SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Directeur de la publication : Octave KLABA Protection et traitement de données à caractère personnel Lors de l’utilisation de nos services, vous serez éventuellement priés de fournir sur ce site des informations personnelles. Les réponses à ces questions sont facultatives. Les données personnelles saisies sur ce site Internet sont utilisées afin de traiter vos demandes. En les inscrivants sur notre site, vous acceptez que celle-ci soient traitées à des fins de conseils et dans le but de répondre facilement et clairement à vos demandes. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne a un droit d’accès aux données qui le concerne. De plus, il à un droit de rectification ou suppression des informations la concernant, en rédigeant un courriel à contact@thyla.fr. « Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant ». Données personnelles.

 

Informatique et Liberté

Les fichiers clients et prospects de THYLA sont déclarés sous le numéro 5942658564 auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le site, dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à THYLA.

 

Propriété intellectuelle / Droits concédés aux utilisateurs

La société RICAL est titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu de ses sites et ce dans le monde entier. www.thyla.fr consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran mono poste et de reproduction, en un exemplaire, pour copie ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite. Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de THYLA, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur ses sites , ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Limitation de responsabilité

Le contenu mis à disposition sur le site https://www.thyla.fr est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de THYLA ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.